Légal

Modalités et conditions d’utilisation de ce site Web

Le fait d'utiliser ce site constitue votre entente avec Nissan Canada Inc. et certifie que vous respecterez les modalités du site et agirez en conséquence (« Modalités d'utilisation »).

Ce site Web est détenu et exploité par une division de Nissan Canada Inc. (« Nissan Canada ») et contient du matériel qui provient en partie ou en totalité de contenu fourni par Nissan Canada et ses sociétés mère et affiliées, ou de ses filiales. Nissan Canada possède les droits de propriété intellectuelle des fichiers HTML, des textes, des extraits audio, des extraits vidéo, des graphiques et de tout autre contenu qui vous sont proposés sur ce site, ou a obtenu la permission d'utiliser ces mêmes contenus sur notre site auprès du propriétaire des droits de propriété intellectuelle les concernant. Ce contenu et sa disposition sur ce site sont tous assujettis aux droits d'auteurs et autres protections de la propriété intellectuelle, ce qui inclut les droits de marque de commerce.

Licence limitée

Nissan Canada vous accorde une licence limitée pour afficher sur votre écran, imprimer, télécharger et utiliser ces fichiers HTML, textes, graphiques, extraits audio et autres contenus proposés sur ce site pour un usage non commercial et à des fins personnelles et éducationnelles. Tout contenu utilisé dans le cadre de cette licence limitée doit contenir et afficher les avis de droits d'auteurs qui y sont associés ainsi que cette licence limitée, et ne doit être modifié d’aucune façon.

À moins qu’il en soit question à un endroit précis sur ce site Web, aucune autre utilisation n'est permise. Sans limiter la généralité de ce qui précède, vous ne pouvez pas : (a) faire un usage commercial de ce contenu; (b) inclure ledit contenu dans un produit que vous créez ou distribuez; ni (c) copier ce contenu sur un autre site Internet, le vôtre ou non.

Marques de commerce

Nissan, le symbole de la marque Nissan, les marques de commerce, le nom des modèles Nissan et les logos sont des marques de commerce de Nissan Motor Co., Ltd., utilisées sous licence par Nissan Canada.

Les noms de tous les autres produits et services mentionnés sur notre site Web sont des marques ou des noms de commerce de leurs propriétaires respectifs. L'affichage de marques ou noms de commerce sur ce site Web ne transfère ni ne crée aucune licence ni aucun autre droit. Toute utilisation non autorisée de ces noms et marques est formellement interdite.

Aucune garantie

NISSAN Canada ne donne aucune garantie quant à la qualité, à l'exactitude ou à l'intégralité des données fournies sur notre site Web. Ces renseignements sont présentés « tels quels » sans aucune garantie, explicite ou implicite, ce qui comprend, sans s'y limiter, une garantie de qualité marchande et d'adaptation à une fin particulière. Il se peut que ce site Web comprenne des renseignements inexacts ou des erreurs typographiques. NISSAN Canada ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage causé par une utilisation associée de près ou de loin aux données contenues sur ce site. Vous utilisez ce site et y naviguez à vos propres risques. NISSAN Canada et ses agents respectifs ne pourront être tenus responsables de quelque dommage que ce soit, ce qui inclut, sans s’y limiter, des dommages secondaires ou spéciaux causés par l'accès à ce site ou par son utilisation. De plus, NISSAN Canada et ses agents respectifs ne pourront être tenus responsables des dommages qui pourraient être causés à votre ordinateur, ni des virus qui pourraient l'infecter, suite à l'accès ou à l'utilisation de ce site ou au téléchargement de tout contenu qui y figure.

NISSAN Canada ne donne aucune garantie et ne fait aucune représentation à propos de l'utilisation ou du résultat de l'utilisation du contenu de ce site ou du site d'une tierce partie sur le plan de la précision, de l'exactitude, de la ponctualité, des responsabilités ou autre.

Suggestions, idées et billets

Toute communication transmise sur ce site et tous les billets affichés sur le forum, incluant tous commentaires, photos, questions, idées, suggestions ou autres (le « Matériel ») seront considérés non confidentiels et non exclusifs. Nissan Canada, ses sociétés mère et affiliées peuvent librement utiliser, copier, accorder une sous-licence, adapter, transmettre, afficher tout le Matériel ou tout contenu faisant partie de ces communications, ou accorder une sous-licence à une tierce partie pour les droits absolus de ces communications. Les droits susmentionnés doivent inclure le droit d’exploiter les droits patrimoniaux de ce matériel, comprenant, mais ne s’y limitant pas, les droits d’auteur, les droits relatifs aux marques de commerce ou les lois relatives aux brevets d’invention se rapportant aux autorités législatives applicables.

En fournissant du Matériel, vous garantissez que vous en détenez tous les droits, titres et intérêts, et que toute tierce partie propriétaire des droits vous accorde le droit irrévocable d’utiliser ce Matériel sans recevoir de compensation. Toutes les photos contenues dans le matériel doivent uniquement vous représenter (ou votre ressemblance), à moins que vous ayez obtenu le consentement des autres personnes qui y figurent. Il est formellement interdit de montrer des images de mineurs sans avoir obtenu le consentement de leurs parents ou de leur tuteur légal au préalable.

Vos anecdotes et courriels peuvent être revus par Nissan Canada. En utilisant ce site Web, vous consentez à ne pas :

  1. Empêcher toute autre personne à utiliser ce site Web.
  2. Afficher, envoyer par courriel ou transmettre du Matériel qui constituerait une atteinte à la vie privée ou à caractère illicite, menaçant, abusif, calomnieux, diffamatoire, obscène, vulgaire, pornographique, profane, indécent, raciste ou désobligeant.
  3. Afficher, envoyer par courriel ou transmettre du Matériel qui transgresserait les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques de commerce ou autres droits patrimoniaux.
  4. Afficher, envoyer par courriel ou transmettre des logiciels ou tout autre matériel qui contiendraient un virus ou des programmes qui pourraient détruire ou limiter certaines fonctions de tout équipement informatique.
  5. Afficher, envoyer par courriel ou transmettre toute publicité, ou tout matériel promotionnel, pourriel ou autre type de sollicitation à caractère commercial.

Nissan Canada se réserve le droit de surveiller ou de passer en revue le Matériel contenu sur ce site Web, à sa discrétion. En dépit du susdit document, Nissan Canada n’est pas tenue de surveiller le contenu du Matériel et, par conséquent, n’assume aucune responsabilité en ce qui a trait au Matériel, en incluant le matériel qui pourrait être offensant, obscène, inexact, faux ou bien illicite. Nissan Canada peut supprimer ou modifier n’importe quel billet ou mettre fin à vos privilèges d’utilisation de ce site Web si Nissan Canada considère, à son entière discrétion, que votre utilisation de ce site constitue une infraction aux présentes modalités et conditions d’utilisation. Vous n’êtes autorisé à afficher ou à transmettre du matériel que si vous avez atteint l’âge de la majorité établi dans votre province/territoire de résidence, à moins que vous n’ayez obtenu le consentement d’un parent ou de votre tuteur légal, et que vous le fassiez conformément aux Modalités d’utilisation.

Accord continu

Nissan Canada peut, à sa discrétion, réviser ces Modalités d’utilisation en mettant cette section à jour. Puisque vous êtes tenu de respecter ces dites révisions, vous devriez consulter cette page sur une base régulière. L’utilisation de ce site Web reconfirme votre accord continu en ce qui a trait aux Modalités d’utilisation en vigueur.

Résiliation

Nissan Canada peut mettre fin à cette entente en tout temps, et sans préavis. Advenant une telle situation, vous ne serez plus autorisé à transmettre ou à afficher sur ce site Web, et les restrictions qui vous sont imposées en lien avec le matériel téléchargé à partir de ce site Web, ainsi que les clauses et les restrictions en matière de responsabilité incluses dans cette entente, seront en vigueur indéfiniment.

Autre

Ces Modalités d’utilisation sont régies et interprétées selon les lois de la province de l'Ontario et les lois du Canada qui s'y appliquent, sans donner effet à tout principe de conflit de lois. Si une disposition de cette entente vient à être considérée illégale, nulle ou pour quelque raison inexécutable, cette disposition sera considérée indépendante de l'entente et ne touchera en rien la validité ni l'exécution des autres dispositions. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés.

Communiquez avec Nissan Canada si vous avez des questions ou des problèmes avec le présent service.

© 2009 Nissan Canada Inc.

mêlé ? clique ici pour voir la faq.
inscris-toi ici pour voter

crée ton tweet.
pique la curiosité des autres.
montre de quoi tu es capable.

validation du courriel...

tu nous quittes...